Tu es artiste-auteur, mais tu ne fais pas que céder des droits. Tu animes un atelier, tu donnes un cours, tu fais une conférence, tu acceptes une commande qui mélange création et prestation. Et la question tombe : « est-ce que je peux facturer ça sous mon statut, ou est-ce que je dois créer autre chose ? » Bonne question — la réponse n'est ni « oui » ni « non », c'est « ça dépend de quoi et jusqu'où ».
D'abord : une prestation n'est pas un droit d'auteur
Poser ça au clair évite la plupart des erreurs. Céder les droits d'un texte ou d'une illustration, c'est du droit d'auteur. Animer un atelier, donner un cours, faire une conf, c'est une prestation — un service que tu rends, pas une œuvre que tu cèdes.
Deux natures différentes, donc a priori deux cadres différents. Ta création relève du régime artiste-auteur ; ta prestation, elle, n'y entre pas automatiquement.
Mais il existe une passerelle : les activités accessoires
Ce serait absurde qu'un illustrateur doive monter une structure séparée pour un seul atelier par an. Le régime l'a prévu : certaines activités accessoires, proches de ta pratique artistique, peuvent être rattachées à ton régime d'artiste-auteur — dans des limites précises.
Le mot clé, c'est limites. Il existe un plafond au-delà duquel ces revenus accessoires ne peuvent plus être rattachés au régime AA et basculent dans un autre cadre. Le montant exact de ce plafond évolue, et je ne vais pas te réciter un chiffre qui serait faux dans six mois : tu le vérifies auprès de l'URSSAF Artistes-auteurs pour l'année en cours. Ce qui compte à retenir : la passerelle existe, mais elle a une largeur, et la dépasser change ton cadre.
Où ça bascule
- Ta prestation reste sous le plafond et se rattache aux accessoires → elle suit ton régime d'artiste-auteur.
- Elle dépasse le plafond, ou n'est pas rattachable → elle relève d'un autre cadre, souvent la micro-entreprise, avec une facture classique et ses propres cotisations.
La qualification dépend finement de la nature de ta prestation et de son volume. C'est typiquement un point où deviner coûte cher et où un expert-comptable te dit, en connaissant ton cas, de quel côté de la frontière tu te trouves.
Le réflexe
Ne mélange pas tout sur une même note en espérant que ça passe. Sépare mentalement — et sur le papier — ce qui est cession de droits (note de droits d'auteur) de ce qui est prestation (facture, sous le bon cadre). Tenir les deux compteurs distincts, c'est ce qui te permet de savoir où tu en es par rapport au plafond, et de ne pas découvrir trop tard que tu as changé de régime sans le vouloir. La clarté aujourd'hui, c'est la tranquillité au moment de déclarer.
