Un matin, tu te dis : « Bon, il faut que je déclare mes revenus. » Tu cherches le formulaire, persuadé qu'il y en a un seul, à remplir une fois et basta. En réalité, il y a deux déclarations, à deux administrations qui ne se parlent presque pas : une à l'URSSAF Artistes-auteurs pour le social (cotisations, retraite), et une aux impôts pour l'impôt sur le revenu. Tu fais les deux, même si tu es précompté, et elles n'ont pas le même calendrier.
Déclaration n°1 — l'URSSAF (le social)
C'est ta déclaration annuelle de revenus artistiques auprès de l'URSSAF Artistes-auteurs. Elle sert à calculer tes cotisations sociales : retraite, maladie, CSG-CRDS. C'est le nerf du régime artiste-auteur.
Un point que beaucoup ratent : même si tu es précompté, c'est-à-dire même si ton diffuseur a déjà prélevé à la source, tu fais quand même cette déclaration. Le précompte n'est qu'une avance, et la déclaration annuelle est le moment de la régularisation, où l'URSSAF compare ce qui a été prélevé et ce qui était réellement dû. Soit on te rembourse un trop-perçu, soit il reste à payer. Ne pas déclarer ne te fait donc pas gagner de temps, et peut te faire laisser ton propre argent sur la table.
Déclaration n°2 — les impôts (le fiscal)
C'est ta déclaration de revenus annuelle, celle que tout le monde fait au printemps. Tes revenus d'artiste-auteur y entrent, et c'est elle qui détermine ton impôt sur le revenu.
Tes droits d'auteur s'y déclarent soit en bénéfices non commerciaux (BNC), soit en traitements et salaires : deux cases, deux régimes fiscaux et deux résultats possibles pour le même revenu. Cocher l'une ou l'autre n'est pas un détail ; on t'explique la différence dans le guide BNC ou traitements et salaires.
Social et impôt : deux caisses à ne jamais confondre
Si tu ne retiens qu'une chose de tout le régime artiste-auteur, retiens celle-ci : l'URSSAF encaisse le social, et les impôts encaissent l'impôt. Ce sont deux caisses, avec deux calendriers et deux courriers, et rien ne les relie dans ta tête si personne ne te l'a expliqué.
Beaucoup de paniques d'artiste-auteur viennent de cette confusion : on reçoit un courrier de l'URSSAF en croyant qu'il s'agit de l'impôt, ou l'inverse, et on paie une chose en pensant avoir payé l'autre. Une fois que tu sais qu'il y a deux circuits séparés, tu lis chaque courrier en sachant duquel il parle, et c'est déjà beaucoup de calme gagné.
Le calendrier, en gros
Les deux déclarations ne tombent pas au même moment, et les dates exactes bougent chaque année. La déclaration sociale à l'URSSAF a sa fenêtre propre (surveille ton espace en ligne Artiste-Auteur), alors que la déclaration fiscale suit le calendrier national des impôts au printemps. Les dates précises de l'année en cours se vérifient sur artistes-auteurs.urssaf.fr et impots.gouv.fr ; je préfère ne pas te donner une date qui serait fausse l'an prochain.
Ce qui rend tout ça gérable
Ce qui rend la déclaration pénible, c'est moins sa complexité que de la découvrir en retard, dans l'urgence. Sache qu'il y a deux rendez-vous dans ton année, note-les dès que les dates sont publiées, et tu ne seras plus pris de court. C'est tout le métier d'Urchaf : que ces rendez-vous soient prévus, et non subis.
